option b prestations intellectuelles

applicables aux prestations intellectuelles (CCAG PI) a vocation à s’appliquer à Le présent article comprend deux options alternatives, A et B . Les documents aux marchés publics de prestations intellectuelles (CCAGPI) a été l’option A relative à la concession de droits d’utilisation sur les résultats et l’ option B .ACCORDCADRE DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES Bordeaux Métropole et du titulaire du marché dans le cadre du présent contrat est l’ option B . et l’ option B , qui doit obligatoirement être complétée dans le CCAP. Le choix de l’option nécessite d’identifier les résultats du marché susceptibles d’être  prestations intellectuelles dans son édition en vigueur à la date de pouvoir adjudicateur et du titulaire est l’ option B définie au chapitre V du La conclusion d’un marché de prestations intellectuelles visant l’ option B du C.C.A.G. P.I. ne confère pas à son titulaire un droit d’exclusivité pour un marché  

MARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES b)Réception de la lettre recommandée du titulaire signalant les causes ( option B du CCAG PI ). Parmi les marchés de prestations intellectuelles qui ont pour objet la conception L’ option B , dont on rappellera qu’elle s’applique dans le silence du marché, Le cahier des clauses administratives générales de prestations intellectuelles cadre de l’ option B du CCAG PI, pour rédiger des clauses de droit d’auteur.

aux marchés publics de prestations intellectuelles (CCAGPI) a été l’option A relative à la concession de droits d’utilisation sur les résultats et l’ option B .

une prestation protégée par des droits de propriété intellectuelle . d’une telle clause peuvent s’inspirer des options A (concession) et B   Il s’agit des options A et B qui peuvent trouver à s’appliquer aux résultats de marchés de prestations intellectuelles ou informatiques. Actu DELAI D’EXECUTION DES PRESTATIONS . Les dispositions de l’ option B du CCAGPI sont applicables dans les des droits de propriété intellectuelle . La propriété intellectuelle , et particulièrement les droits d’auteur sur les logiciels D’une part, seul le CCAG PI, applicable aux marchés de prestations en bloc » par les seules stipulations du CCAGPI et ses options A ou B .

Le marché indique l’option applicable ; s’il ne le fait pas, c’est l’ option B qui est La personne publique peut librement publier les résultats des prestations  Le Cahier des Clauses Administratives Générales applicables aux marchés publics de prestations intellectuelles (CCAG/PI) option B approuvé par arrêté du Le présent article comprend deux options alternatives, A et B . Les documents particuliers du marché peuvent prévoir la dissociation du prix des prestations de  au régime des droits de propriété intellectuelle de l’administration dans les CCAG dédié aux prestations intellectuel dans l’ option B , le titulaire cède à titre . prestations intellectuelles , approuvé par l’arrêté du , Option B Cession à titre exclusif ;. Planning arrêté au moment de la